MONTRÉAL — Un policier de la Sûreté du Québec a été suspendu 15 jours sans solde pour avoir jeté une partie du crâne d’un jeune accidenté de moto dans un ravin dans la région de l’Outaouais, en 2021.
Un juge du Tribunal administratif de déontologie policière a conclu que le comportement du sergent Sébastien Plouffe était «à la fois inexplicable et injustifiable». Il impose la sanction qui avait été recommandée conjointement par le policier et l’enquêteur de la Commissaire à la déontologie policière.
«Les faits de cette affaire démontrent que le sergent Sébastien Plouffe a failli à la tâche, et ce, à tous ces niveaux», écrit le juge administratif Benoit Mc Mahon, dans sa décision publiée le 4 novembre. «Ses inconduites sont troublantes et doivent être dénoncées, car elles jettent le discrédit sur sa fonction et sur la réputation de son corps de police.»
Selon un exposé conjoint des faits inclus dans la décision, la mère de la victime avait trouvé un morceau du crâne de son fils de 14 ans alors qu’elle cherchait son téléphone portable où, quatre jours plus tôt, il était mort dans un accident de moto près de Saint-Émile-de-Suffolk, en Outaouais.
Le sergent Plouffe avait alors répondu à son appel au 911 et il a récupéré les restes humains. Mais après avoir été critiqué par la mère pour la gestion policière de la scène d’accident, il roule quelques kilomètres plus loin et jette le morceau de crâne dans un ravin. Il a aussi menti plus tard dans son rapport d’activités quotidien.
«Un tel geste dénote une insensibilité et un manque d’empathie, écrit le juge administratif Mc Mahon. Il semble avoir été mû, du moins en partie, par la vengeance. Il suggère une absence de conscience professionnelle.»
Le comportement du policier a été découvert quelques jours plus tard, lorsque la famille a tenté de récupérer le morceau de crâne pour la crémation. Le sergent Plouffe a ensuite admis ses actes et est retourné dans les bois pour chercher sans succès le morceau d’os manquant. D’autres policiers ont ensuite été déployés sur place pour effectuer des recherches, et le fragment a finalement été retrouvé et envoyé à la maison funéraire.
L’enquêteur en éthique et le policier avaient recommandé des suspensions sans solde de 10 et de 15 jours pour deux infractions, à purger simultanément. Le rapport indiquait que le sergent Plouffe avait admis avoir commis des actes répréhensibles, exprimé des remords et n’avait commis aucune autre infraction éthique au cours de ses 19 années de service.
Mais la mère a contesté cette sanction au motif qu’elle n’était pas suffisamment sévère.
Le juge administratif Mc Mahon a convenu que la sanction recommandée était trop clémente, mais il a expliqué que le tribunal ne pouvait annuler une recommandation conjointe que dans les cas où une sanction serait déraisonnable «au point d’être contraire à l’intérêt public et de nature à déconsidérer l’administration de la justice».
«Le pouvoir discrétionnaire du Tribunal est donc restreint», a-t-il écrit avant d’imposer la sanction recommandée.
